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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES
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PROPULSEUR PRESERVANT L'OZONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPULSEUR PRESERVANT L'OZONE
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES, SICERONT KF (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1527030
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1999
PROPULSEUR PRESERVANT L\'OZONE de SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D\'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES

Présentation de la marque PROPULSEUR PRESERVANT L'OZONE

Déposée le 2 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPULSEUR PRESERVANT L'OZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES domicilié(e) 14 rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PROPULSEUR PRESERVANT L'OZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPULSEUR PRESERVANT L'OZONE est expirée depuis le 2 mai 1999.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SEASY , KF SICERONT , KF SICERONT , TRESSRONT , KIT - CIRCUIT , KF SICERONT , RONT' , CIRCUITMARKER , PRESERVE LA COUCHE D'OZONE , MARKNET


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES, SICERONT KF (société anonyme) - 14 rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187380 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171957 - Publication au BOPI 1994-04-29

Produits chimiques conditionnés en atomiseurs et contenant un gaz propulseur. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical notamment atomiseurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.